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Éditeur du Site : La société ECHO ORTHOS, Société à Responsabilité Limitée au capital 1.000 €, immatriculée au R.C.S de Douai sous le numéro 910 347 558, et dont le siège social est situé au 76B Rue de Péronne 59400 Cambrai, représentée par ses gérantes dûment habilitées à cette fin.
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Directrices de la publication : Madame Constance Duval et Madame Roxane Lemaire
Conception et réalisation du Site : SARL ECHO ORTHOS
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OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
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Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
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Directive 95/46/CE du Parlement européen et du Conseil, du 24 octobre 1995, relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, abrogée le 25 mai 2018 par le Règlement (UE) 2016/679.
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Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (règlement général sur la protection des données).
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Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne (2012/C 326/02).
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Convention pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel.
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